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Responsabilité civile club et pièces de sécurité

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Responsabilité civile club et pièces de sécurité Empty Responsabilité civile club et pièces de sécurité

Message par Club Hotchkiss Mer 8 Mar - 17:43

Comme indiqué dans ma présentation mon principal soucis n'est pas l'étude ou la réalisation de pièces mais la législation et les assurances responsabilité club lors de la vente à nos membres de pièces de sécurités telles des rotules de biellettes de direction. (Pas d'équivalence moderne à ce jour)
La FFVE "dispose" d'avocats qui pourraient peut-être se pencher sur la question ?
Quelles seraient les informations qui pourraient conforter nos assureurs ?
Nous disposons de pièces d'origine est ce qu'un essai de résistance mécanique à la rupture serait suffisant ?
Est ce que la FFVE pourrait valider un dossier de fabrication ?

La seule solution actuellement disponible serait de faire fabriquer des éléments et de demander à chaque membre de passer directement commande au près de l'atelier, mais dans cette option les tarifs explosent et l’intérêt de passer par le club est nul...

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